Mentions légales

L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.

Informations générales
Ce site www.espace-nordique.com est la propriété de la communauté de commune du Capcir Haut Conflent

Webmestre : Raphaël MEUNIER – Tourisme, animation, communication

Développement et l’hébergement du site :

I-CONSULT - 6 rue aristide berges - 66330 CABESTANY
Tél : 04.68.66.09.29 - Fax : 04.68.66.99.50
E-mail : contact@i-consult.fr -Site Web : www.i-consult.fr

Plateforme "Continium tourisme" - contact@continium.fr
base de donnée Touinfrance - tif@continium.fr

Charte graphique : TANDEM - PERPIGNAN

Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive du CAPCIR HAUT CONFLENT .

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur le site de l'ESPACE NORDIQUE DU CAPCIR ne peuvent faire l'objet de copie sauf à des fins strictement privées.
De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite DU CAPCIR HAUT CONFLENT.

l'ESPACE NORDIQUE DU CAPCIR et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive dE l'ESPACE NORDIQUE DU CAPCIR. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.

Liens hypertextes
l'ESPACE NORDIQUE DU CAPCIR autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse Interdiction de mirroring
Aucune mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL n'est autorisée.

Droit applicable
Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dysfonctionnement et virus
Actuellement les versions Internet Explorer 6 ou supérieure et Netscape 6 assurent le meilleur fonctionnement de ce site.
l'ESPACE NORDIQUE DU CAPCIR ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de  l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.

Sites liés
l'ESPACE NORDIQUE DU CAPCIR  décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur. l'ESPACE NORDIQUE DU CAPCIR décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenus sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site